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Règlement d'ordre intérieur

Ce qui rend le Cercle horticole de Carlsbourg unique et vivant, ce sont ses membres et leur enthousiasme à partager une même passion : l'horticulture.

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Le présent Règlement d'ordre intérieur a été édicté conformément aux statuts. Aucun article des statuts ne peut être contredit par le R.O.I. En cas de conflits entre les statuts et le présent règlement, seuls les statuts font foi. 
 
Le R.O.I a pour but de gérer le fonctionnement de l' a.s.b.l et de compléter ses statuts en des termes clairs et faciles , dans l’intérêt de l’association, et de chacun des membres adhérents. 
 
Il a été établi et adopté par le Conseil d'Administration lors de sa réunion en date du 21 novembre 2019 et est accessible à l’ensemble des membres au siège social de l’a.s.b.l, ainsi que sur la page internet de l’association. Nul membre n’est censé l’ignorer. 

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Le conseil d’administration de l’a.s.b.l ainsi que les membres effectifs et les membres adhérents en ordre d’un point de vue administratif et financier, peuvent proposer des modifications à ce règlement. Toute proposition de modification doit être envoyée par lettre écrite ou mail à la secrétaire ou à la présidente.

Tous les cas litigieux non prévus au présent règlement seront tranchés par le Conseil d’Administration. 
 
CONSEIL D'ADMINISTRATION – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE – COMITÉ 
 
Les modalités et compétences de l’assemblée générale (AG) et du conseil d'administration (CA) sont définies par les statuts de l’a.s.b.l. 

Conformément aux statuts de l'association, le conseil d’administration est composé d’une présidente-trésorière  ; d'une Vice-présidente ; et d'une secrétaire.

L'Assemblée générale est composée du conseil d'administration et de deux membres effectifs.

Est membre effectif, tout membre qui a fait une demande écrite auprès du Conseil d'administration et qui a été admis par l'Assemblée générale.Seuls les membres effectifs ont droit de vote à l'Assemblée Générale.

Est membre adhérent toute personne qui participe aux activités de l’a.s.b.l après avoir payé sa cotisation annuelle dont le montant annuel a été fixé par le Conseil d'administration. Le membre adhérent s'engage à respecter le présent règlement.

Les statuts de l’a.s.b.l sont disponibles au siège de l'association. Ils peuvent être consultés sur simple demande écrite a la Présidente de l'association qui fixe les modalités du rendez-vous.

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LES MEMBRES

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Tous les membres de l’Association s’engagent à entretenir des relations conviviales.

Les membres acceptent les petits inconvénients qui pourraient résulter d'un manque de moyens financiers de l’a.s.b.l.

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Les membres feront preuve de respect à l’égard des organisateurs qui sont des « amis » bénévoles et non des professionnels.

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Il est également demandé aux membres adhérents de signer une autorisation « droit à l'image » pour le cercle horticole de Carlsbourg (formulaire ad hoc).

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IMPORTANT :

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Le Cercle Horticole de Carlsbourg lors de ses activités et de ses voyages ne peut être tenu responsable d'un acte venant d'un participant qui consciemment ou inconsciemment occasionnerait un dommage à un tiers.

L’a.s.b.l décline aussi toute responsabilité pour les vols et détériorations qui surviendraient aux biens personnels.

 

Il appartient à chacun de prendre les précautions utiles concernant ses biens propres.

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Il est également exigé aux membres présents lors des voyages d'être en ordre d'assurance (annulation, soins, rapatriement). L ’a.s.b.l ne les couvre pas.

Le fait de participer à une activité du Cercle Horticole de Carlsbourg entraîne l'acceptation sans restriction de cet article.

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