1) Article 1 : préambule

 

Le présent règlement entre en vigueur ce 1 octobre 2024.

 

Le cercle horticole s'attèle à mettre à disposition de membres, une collection de livres, revues et ouvrages en rapport avec ses missions, la botanique, le jardinage et ses techniques au sens large, avec ses formation l’agroécologie, la permaculture ou encore l’électroculture ou la géobiologie.

 

Les ouvrages sont conservés dans la bibliothèque au local du Cercle Horticole :

 

Institut Saint Joseph,

1 Avenue Arthur Tagnon (cour d'honneur)

B-6850 Carlsbourg (Paliseul)

 

Dès le premier emprunt, le membre ou l’adhérent accepte de se soumettre au présent règlement.

 

Ce règlement est tenu à la disposition du public et est affiché sur la Bibliothèque. Il est également librement disponible sur le site web du cercle horticole de Carlsbourg en rubrique « adhérents » sous le règlement d’ordre intérieur.

 

2) Article 2 : Inscription et accessibilité

 

L’usage de la bibliothèque est strictement limité et réservé aux membres et aux membres adhérents du cercle horticole de Carlsbourg.

 

Toute personne entrant dans un lieu public, tel que la salle de conférence ou la bibliothèque, donne son accord tacite de se conformer aux textes législatifs et règlementaires, et au présent règlement d’ordre intérieur.

 

L’inscription est automatique dès le règlement de la cotisation annuelle.

 

L’usage de la bibliothèque est gratuit pour les membres et les adhérents en ordre de cotisation.

 

L’accès aux livres n’est autorisé, qu’accompagné du responsable du jour.

 

3) Article 3 : Prêt des ouvrages

 

Le prêt se fait par présentation de la carte de membre.

 

Le prêt est gratuit et limité à deux ouvrages par famille.

 

L’usager est responsable des médias qu’il emprunte. S’ils sont rendus abîmés (sales, mouillés, annotés, avec des pages découpées, détériorés, des pièces manquantes…) ou perdus, ils feront l’objet d’un dédommagement d’un montant équivalent à sa valeur d’acquisition.

 

Le prêt se fait la demi-heure qui précède la conférence, c’est-à-dire de 19h à 19h30. Il n’y a pas de prêt aux formations ou ateliers mais les retours sont possibles.

 

Le prêt se fait pour une durée d’un mois. Cette durée peut être prolongée une seule fois pour un mois. La période est prolongée automatiquement à la date de la prochaine conférence, atelier ou formation.

 

Un retard de plus de trois mois sera sanctionne par une lettre de rappel contenant le dédommagement d’un montant équivalent à sa valeur d’acquisition. En cas de récidive, le membre sera exclu du service Bibliothèque du cercle Horticole de Carlsbourg. Le prêt d’ouvrage est suspendu jusqu’à la réception des ouvrages manquants.

 

Il n’y a pas de possibilité de réservation d’un ouvrage particulier.

 

4) Article 4 : Généralité

 

Données personnelles : le Cercle Horticole de Carlsbourg collecte, auprès des personnes sollicitant leur carte d’adhésion au cercle, un certain nombre de données à caractère personnel qui sont traitées dans la mesure nécessaire à la gestion de leur statut de membre adhérent ou de membre au sein du cercle et de leurs relations avec elle e conformité avec (le RGPD) - Règlement général sur la protection des données (Règlement (UE) 2016-679 du 27 avril 2016).

 

Don d’ouvrages : chaque ouvrage reçu sera contrôlé et vérifié. Il sera ensuite versé à l’inventaire de la bibliothèque et sera la propriété intégrale du Cercle Horticole de Carlsbourg.

 

Copyright : les usagers du service de prêt d’ouvrage s’engagent à respecter les différents droits d’auteurs en usage sur les textes, les images photographiques et les vidéos. Seules les copies d’extraits sont autorisées moyennant la mention des origines.